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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 S 6130
Date
1910
Lieu
Pazy, Ardan (Ruisseau d')
Type de document
/ Arrêté / Plan /
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • ARDAN (Ruisseau d')
  • PAZY, réglement d'eau : arrêtés, plans.
Résultat n°2
Cote
7 S 6125
Date
1908-1909
Lieu
Lormes, Auxois (L'), Bras-des-Moulins
Type de document
/ Arrêté / Plan /
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES, Bras des Moulins : arrêtés, plans.
Résultat n°3
Cote
7 S 6126
Date
1911
Lieu
Moraches, Fontaine (Ruisseau de la)
Type de document
/ Arrêté / Plan /
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • FONTAINE (Ruisseau de (La)
  • MORACHES, barrage d'irrigation, barrage de la mare...
Résultat n°4
Cote
7 S 6127
Date
1912
Lieu
Oisy, Sauzay (Le), Savard (Moulin)
Type de document
/ Arrêté / Plan /
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
  • 1 - Par cours d'eau
  • SAUZAY (Le)
  • OISY, prises d'eau d'irrigation dans le canal d'amenée...