1934 W 1-1934 W 10 ; 2243 W 1
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
1934 W : versement de la Préfecture en 2019.
2243 W : versement complémentaire de la Préfecture en mars 2023.
Présentation du contenu
Cahiers citoyens ouverts en mairies et contributions citoyennes recueillis par les communes dans le cadre du Grand Débat national lancé par le Président de la République en 2018.
Les contributions ont été directement manuscrites dans les cahiers par les administrés ou reçues par courrier, mails, ou déposées en mairies.
Ces documents se présentent sous divers supports : cahiers à spirales, cahiers reliés, liasses de feuilles collées ou agrafées, feuilles volantes.
Conditions d'accès
Communicable
Les cahiers citoyens ayant été accessibles à tous en mairie sont librement communicables. En revanche, les contributions citoyennes reçues par mail ou courrier postal, ainsi que les cahiers contenant ces contributions ne pourront pas être consultées avant 50 ans, conformément au cadre juridique de l'archivage des cahiers citoyens et des contributions citoyennes du Service Interministériel des Archives de France du 20 février 2019.
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 2019
Mots clés lieux
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