NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Mémoire à consulter et consultation pour le Sieur Jacques-Laurent-Casimir Desbrochers-Desloges, contrôleur principal des droits réunis : et Dame Anne-Suzanne Paichereau-Champreuil, son épouse, demeurant à Clamecy, département de la Nièvre, Appelans d'une part ; contre le Sieur Pierre-François Paichereau-Champreuil, leur père et beau-père, demeurant à Cramin, canton de La Charité-sur-Loire, arrondissement de Cosne, Intimé d'autre part
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10744
Date
1812
Titre parallèle
Factum. Sieur Desbrochers-Desloges, 1812
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Porthmann
Date d’impression ou de fabrication
1812
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
37 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux