Cour des Aides, élection de La Charité-sur-Loire, différend concernant les forges de Vergers entre les habitants de Suilly-la-Tour et les religieux de la Chartreuse de Bellary : mémoire préparatoire à un arrêt.

Aide à la recherche

Archives privées - Fonds 1 J 1 à 1 J 50

Déplier tous les niveaux

Archives privées - Fonds 1 J 1 à 1 J 50

Cote/Cotes extrêmes

1 J 1-1 J 50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,40 ml

Modalités d'entrées

Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.

Mode de classement

Le présent inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 1 à 1 J 50, classés vers 1970-1980.