Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
L'inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 101 à 1 J 150, classés vers 1970-1980.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Trouvé en cours de tri dans la série B.
Présentation du contenu
La propriété dont il est question provient de la succession de Guillaume-Nazaire Dubled-Montfleury, le contrat est passé pour 60 francs, à charge de laisser la citoyenne Feuillet, veuve Dubled-Montfleury exercer son droit de douaire.
Mots clés lieux
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