Série A

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Cote/Cotes extrêmes

A 1-A 57

Date

1472-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Description physique

Quatre pièces parchemin, neuf pièces papier manuscrites, quatre-cent-vingt-une pièces papier imprimées, dix-neuf affiches papier imprimées

Origine

Chambre des comptes de Nevers
Don Paul Destray
Acquisitions

Biographie ou Histoire

Conformément au cadre de classement des Archives de France, les Archives départementales conservent en série A les actes du pouvoir souverain (textes législatifs et réglementaires) régissant les affaires du royaume ainsi que ceux du domaine, des apanages et de la famille royale.

Petite série presque incongrue puisqu'on pourrait l'assimiler à une bibliothèque administrative, et abâtardie car elle s'est constituée souvent d'entrées publiques et privées.

Pour toutes ces raisons, le respect des fonds ne lui fut pas forcément appliqué et certains conservateurs ont parfois jugé plus pertinent de lui soustraire quelques éléments nécessaires à d'autres séries, principalement en série B (justice d'ancien régime).




Histoire de la conservation

Le département de la Nièvre paraît pour sa part avoir hérité de la collection organique conservée jadis en la Chambre des comptes de Nevers. Une dizaine de pièces sont même parfaitement identifiables pour avoir été destinées à tels bailliages ou greniers à sel de notre province.

Un inventaire sommaire fut imprimé en [1862] qui révélait seulement treize de ces pièces, jugées comme les plus prestigieuses de la collection, datées depuis l'an 1408 à l'année 1706. L'inventaire est déjà amputé de nos jours de sept articles, déplacés ou égarés, le premier acte ne datant plus que de 1472.

Modalités d'entrées

Entrées ordinaires.- Dépot des archives d'ancien régime.

Entrées extraordinaires.- Dons, acquisitions

Présentation du contenu

Plus de quatre cent pièces inexploitées attendaient dans les cartons, soit un métrage de 0,35 ml. Bien qu'il s'agisse de documents papier destinés à un usage administratif et donc à une manipulation fréquente ou du moins peu précautionneuse, leur état de conservation est majoritairement très satisfaisant.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La réserve, inexploitée et déstructurée, méritait d'être ouverte à la consultation. Nous avons donc ordonnancé les titres, avec l'espoir vite récompensé d'y retrouver certains des articles perdus. Les lacunes se sont amenuisées.

Accroissements

Dans une moindre mesure s'ajoutent quelques dons plus récents offerts pour le bien commun en 1922 par M. Paul Destray, ancien conservateur des archives de notre département. Elles s'accompagnent d'acquisitions réalisées en 1893, 1896 et 1899 ainsi qu'en mars 1942 auprès de Saffroy et Voisin, marchands parisiens spécialisés.

D'autres pertes furent annihilées grâce aux sondages de M. Delérin parmi nos fonds anciens. Et une cinquantaine d'inédits supplémentaires fut localisée, portant au dos des marques anciennes les vouant pourtant à la collection des actes souverains. Une enquête systématique n'était pas envisageable mais cela reste un résultat encourageant.

Les actes repérés lors de ces sondages resteront dans les séries que nos prédécesseurs leur ont attribuées. La raison archivistique prévaut et un retrait pourrait rendre caduques les références de certains travaux scientifiques réalisés depuis. Ils seront à chercher en particulier en 3 B (archives de la Chambre des comptes) et 1 C (archives des administrations provinciales) ainsi que dans la sous-série 1 E (titres saisis aux familles et communautés) et les séries G et H (archives du clergé séculier et régulier).

Leur grand nombre ne permet pas d'envisager une analyse détaillée de chacun de ces actes sortis de la série A. Les règnes de Charles VI à Louis XIV sont concernés par des affaires de toutes sortes concernant autant le royaume que le Nivernois.

Nous savions disposer maintenant d'une collection approchant en tout le demi millier de pièces. Il devenait nécessaire de proposer un inventaire plus exhaustif.

Mode de classement

Le premier volet concerne la collection dite de la Chambre des comptes. Un autre suit pour les actes entrés par voies extraordinaires que sont les acquisitions ou les dons.

A chacun de ces volets répond le même plan de classement, organisé sous les règnes successifs de nos souverains. Edits, lettres patentes et autres ordonnances y sont répartis indifféremment sous l'objet commun de leur publication. Il n'était pas primordial d'envisager un classement par type de document.

Cinq thèmes principaux ont été retenus : les charges, offices et autres maîtrises, qui s'obtenaient par appuis ou par acquis. Sources de profits, objets d'intrigues aussi. Suivent les affaires économiques et financières, juridiques et judiciaires, militaires, et enfin politiques et sociales.

Le Nivernois était partie intégrante du royaume de France mais non propriété de la couronne. Les affaires touchant au duché nivernais ou à ses maîtres méritaient qu'on le distingue des autres affaires du royaumes.

Les biens et revenus domaniaux de nos rois ainsi que les apanages ne furent pas nombreux en Nivernois, mais il en existe comme pour l'ensemble du royaume. Nous proposons d'abord ce qui revenait aux rois de France et ensuite ce qui appartenait à nos ducs.

Tous n'a pas été encore retrouvé des pièces disparues depuis l'inventaire primitif. Cinq sont encore manquantes. Nous disposons toutefois maintenant d'une collection plus fournie (1472-1789)

Un tableau de concordance renvoie le lecteur à des cotes définitives pour les documents récollés dans l'ancien inventaire ancien et restés désormais exclus de la série A ou même seulement déplacés sous d'autres articles.

Nous avons choisi de garder l'ancien inventaire sous sa forme numérique, jointe au présent travail.

Conditions d'accès

Libres

Conditions d'utilisation

Aucune restriction


Langue des unités documentaires

Française

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Boites et chemises archives neutre

Documents en relation

Archives départementales de la Nièvre

3 B (articles 1-3, 6, 9-10, 15, 233-234, 239)

1 C (article 201)

1E 218 (dossier Du Verne)

1 G (articles 2, 11-12)

2 G (article 68)

H (article 488)

correspondance des anciennes cotes

Présentation du contenu

Ancienne cote A 1. Disparue
Ancienne cote A 2. Disparue (existe copie papier de 1459 en 3 B 1)
Ancienne cote A 3. Passée en A 1
Ancienne cote A 4. Passée en A 35
Ancienne cote A 5. Disparue (existe copie papier en 3 B 1)
Ancienne cote A 6. Passée en 1 E 218
Ancienne cote A 7. Passée en A 3
Ancienne cote A 8. Passée en A 2
Ancienne cote A 9. Disparue
Ancienne cote A 10. Passée en 3 B 1
Ancienne cote A 11. Passée en 3 B 1
Ancienne cote A12 Disparue
Ancienne cote A13. Passée en A 21