Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
Le présent inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 51 à 1 J 100, classés vers 1970-1980.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Don de Thérèse Bossuat (épouse d'André Bossuat) d'août 1971.
Présentation du contenu
Sans que cela soit certain, le réemploi semble fortement être en lien avec les titres de La Motte-Josserand. En revanche nous n'avons aucune indication sur la façon dont le contrat de vente à Paris a pu être mêlé au reste de ce fonds.
Mots clés lieux
Mots clés personnes
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.