Archives notariales - 3 E 89

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/1-3 E 89/423

Date

1895-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

38,64 ml

Modalités d'entrées

Ces archives ont été versées le 30 avril 2014 par Me Jean-Paul Jacob, notaire à Cosne-Cours-sur-Loire.

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/116-3 E 89/212

Date

28/12/1922-31/12/1938

Biographie ou Histoire

Elie Émile Pierre Constant Chollet succède à Henri Piétresson de Saint-Aubin le 27 décembre 1922.

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/116-3 E 89/212

Date

28/12/1922-31/12/1938

4 novembre-31 décembre 1933.

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/180

Date

04/11/1933-31/12/1933

Présentation du contenu

Contient en particulier : les statuts de la Société coopérative de vente de céréales de la région de Cosne (13 décembre 1933). La création d'un chemin commun par Alphonse Billebault et Eugène Carroué, agriculteurs, pour la desserte de leurs parcelles respectives au lieu-dit Champ du Puits, à Saint-Père, avec plan (22 décembre 1933). Le dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive de la Société coopérative de vente de céréales de la région de Cosne (23 décembre 1933).

Mots clés typologiques