Débits de boisson, règlementation : arrêtés, décret-loi, circulaires, correspondance (1821-1940) ; ouverture : arrêtés, correspondance (1852-1964) ; interdiction : arrêtés, procès-verbal de notification, correspondance (1857-1874).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Poiseux

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Poiseux

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 212

Date

1815-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE

1 I - POLICE LOCALE

Police rurale

Débits de boisson, règlementation : arrêtés, décret-loi, circulaires, correspondance (1821-1940) ; ouverture : arrêtés, correspondance (1852-1964) ; interdiction : arrêtés, procès-verbal de notification, correspondance (1857-1874).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 212/1 I 3

Date

1821-1964

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.