Archives privées - Fonds 1 J 851 à 1 J 900

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Cote/Cotes extrêmes

1 J 851-1 J 900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,80 ml

Mode de classement

Le présent inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 851 à 1 J 900, classés de 2023 à 2024.

Coutumes du pays de Nivernois de justice et des droits d'iccelle : manuscrit.

Cote/Cotes extrêmes

1 J 899

Date

2e moitié du XVe siècle, 1ère moitié du XVIe siècle

Biographie ou Histoire

Le comte de Nevers aurait commandé la rédaction des coutumes de son comté et de la baronnie de Donzy en 1490. Cette commande du comte aurait abouti à trois éditions, en 1494, 1503 et 1518. François Ier demande à son tour que soient rédigées les coutumes, ce qui donnera l'édition de 1535. Mais avant eux, la toute première rédaction non éditée des coutumes serait l'œuvre d'un praticien ne répondant pas à une commande et serait antérieure à 1464.

Ainsi, pour les versions qui sont parvenues jusqu'à nous, on a dans l'ordre chronologique :

- le manuscrit de la version non officielle du XVe et conservée à la Bibliothèque nationale (cote N. A. L. 198) ;

- la version de 1494, par le biais d'une copie datée de 1764 par Louis Bert de La Bussière, également à la Bibliothèque nationale (cote F. N. A. 1090) ;

- la version de 1535, éditée, dont nous avons un exemplaire en bibliothèque (cote NIV 2204).

Histoire de la conservation

Ces deux cahiers de 20 feuillets chacun, servaient de couverture de réemploi à la cote 1 E 70/2. Les pages avaient été collées ensemble pour former les plats de la couverture de réemploi. Ces cahiers ont été restaurés et donc restitués en 2024.

Présentation du contenu

Le présent manuscrit est une copie de la version des coutumes de 1490, mais qui semble dater de la toute fin du XVe, début XVIe et pourrait être contemporaine de la version originale.

Documents en relation

1 J 556 Le coutumier des pays Nivernois. Ce manuscrit est lui aussi une copie de la version des coutumes de 1490, mais une copie plus complète, plus récente (XVIIIe siècle) et augmentée des coutumes de Saint-Pierre-le-Moûtier.

Mots clés matières