Factums

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

NIV

Date

1560-1909

Notes sur le contenu

Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.

Mots clés typologiques

Arrêt de la Cour de Parlement entre M. de la Chaussade, Monsieur le Cardinal de Bernis ; et les Syndics & Usagers des Bois usagers de la Terre de Narcy

Cote/Cotes extrêmes

NIV 10836

Date

1770

Titre parallèle

Factum. Sieur de la Chaussade, 1770

Lieu d’impression ou de fabrication

Paris

Nom d’imprimeur ou de fabricant

De l'Imprimerie de Vincent

Date d’impression ou de fabrication

1770

Conditions d'accès

NC Numérisé et en ligne (Document fragile.)

Pagination

4 p.

Notes sur la zone de la description matérielle

Document fragile.

Notes sur le contenu

Mention manuscrite sur l'intégralité de la dernière page.

Documents en relation

Voir aussi : NIV 10698, NIV 10699, NIV 10700, NIV 10701, NIV 10702

Mots clés matières

Mots clés lieux