Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
L'inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 101 à 1 J 150, classés vers 1970-1980.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Inconnues.
Présentation du contenu
Les cartes civiques sont les ancêtres de nos actuelles cartes d'électeur. Celles-ci n'ont pas été délivrées car aucune n'est signée par son porteur. Enfin on remarque que certaines ont servi de remploi au dos, peut-être par un notaire puisqu'y figurent des dates et des comptages de minutes notariales.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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