Chambre des comptes de Nevers

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Cote/Cotes extrêmes

3 B 231-3 B 263

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Mode de classement

Ce répertoire numérique prend la suite de l'inventaire sommaire imprimé qui présente les cotes de 3 B 1 à 3 B 230.

Cote/Cotes extrêmes

3 B 245/1

Date

1325-1790

Présentation du contenu

Le plan du bois aux Merles est établi dans le cadre d'une procédure de revendication par le duc de Nivernais contre le prieuré de Faye, dans la paroisse de Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois). Ce plan numérisé a été constaté manquant en juin 2025.

Les plans des bois d'Olcy sont établis dans le cadre d'une revendication des droits d'usages forestiers par Jacques Bouvier, soldat invalide, et autres, contre le duc de Nivernais.

Châtellenie de Champallement : plans géométriques des bois d'Olcy à Neuilly.

Cote/Cotes extrêmes

3 B 245/1

Date

01/05/1775, 16/04/1777

Présentation du contenu

Ces plans sont établis dans le cadre d'une procédure de revendication des droits d'usages forestiers par Jacques Bouvier, soldat invalide, et autres, contre le duc de Nivernais.

Mots clés lieux

Mots clés familles

Mots clés typologiques