NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest de la Table de marbre au souverain, entre Sieur Pierre Babaud de la Chaussade, Ecuyer, Conseilller-secrétaire du Roi […] et Messire François-Joachim de Bernis, Cardinal, Prieur de La Charité-sur-Loire, Seigneurs de Narci, d'une part ; et les Syndics des Usagers de Narci, le Sieur Lasné de la Brosse, la Dame Veuve du Sieur Massue de la Durie, et autres, d'autre part. Contenant règlement sur les Bois-Usagers de Narci, du 21 août 1778
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10701
Date
1778
Titre parallèle
Factum. Sieur Babaud de la Chaussade, 1778
Lieu d’impression ou de fabrication
Bourges
Nom d’imprimeur ou de fabricant
De l'Imprimerie de J. B. Brulass
Date d’impression ou de fabrication
1778
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
24 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux