NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
Déplier tous les niveaux
NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest de la Chambre de justice, portant condamnation d'amende honorable, Galeres à perpetuité, Confiscation de biens, et des restitutions vers des pauvres taillables ; contre Liger Seigne, Huissier preposé au recouvrement des tailles, Election de Nevers
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10534
Date
1716
Titre parallèle
Factum. Sieur Seigne, 1716
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Imprimerie Royale
Date d’impression ou de fabrication
1716
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
4 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux