Service des bâtiments départementaux

Cote/Cotes extrêmes

1540 W 1 - 1540 W 62

Date

1945-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

2,03 ml

Origine

Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

Modalités d'entrées

Versement du 19 janvier 2005.

Présentation du contenu

Le versement 1540 W est constitué principalement de plans, mais comprend aussi des plannings, des listes de propriétaires expulsés, des calendriers des travaux. Les bâtiments représentés sur ces plans appartiennent ou ont appartenu au département de la Nièvre. On y retrouve notamment des plans des bâtiments de la préfecture, de certaines gendarmeries, des établissements d'enseignement, des établissements médico-sociaux, de la gare routière de Nevers, d'un village vacances situé dans le Morvan, du pavillon Cliquet à Decize et d'une maison pour un médecin à La Charité-sur-Loire.

Conditions d'accès

Conformément à l'article L213-2 du code du patrimoine :

- les plans des bâtiments civils sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la sécurité publique) ;

- les plans des gendarmeries sont communicables à la date de fin d'affectation (documents relatifs aux caractéristiques techniques des installations militaires).

Documents en relation

Sous-série 4 N : Immeubles, bâtiments et mobilier du département (1800-1940).

Série W : autres versements du service des bâtiments départementaux (depuis 1940).