Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Ces archives ont été versées le 30 avril 2014 par Me Jean-Paul Jacob, notaire à Cosne-Cours-sur-Loire.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Albert Parent cesse son exercice le 8 mai 1930. Noël Achille Asselin de Williencourt lui succède le 12 mai 1930.
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents en relation
Les minutes (1905-1913) se trouvent dans les cotes 3 E 59/26-60.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient en particulier : la vente par adjudication de terrains appartenant à la ville de Cosne-sur-Loire, situés le long de la route nationale 7 près du réservoir des eaux de la ville, avec plan-calque (11 janvier 1926).
Conditions d'accès
Communicable (Le plan-calque dans l'acte de vente du 11 janvier 1926 est fragile, à manipuler avec précaution.)
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.