Impositions. - Propriété bâtie à Cosne-sur-Loire en la place d'armes, imposition du locataire Thibault, receveur des contributions : dossier (messidor an XI, an XIII-an XIV, mars 1806, juin 1809, septembre 1811, janvier 1812, juillet 1814).

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Cote/Cotes extrêmes

1 J 769 /1-1 J 769/5

Date

1537-1825

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,08 ml

Origine

Ce fonds résulte du regroupement de plusieurs documents présentés ensemble à la vente. Le facteur commun qui les a réunis est d'ordre géographique : ils concernent tous l'ancien duché du Nivernois ou le département de la Nièvre.

Modalités d'entrées

Achat

Impositions. - Propriété bâtie à Cosne-sur-Loire en la place d'armes, imposition du locataire Thibault, receveur des contributions : dossier (messidor an XI, an XIII-an XIV, mars 1806, juin 1809, septembre 1811, janvier 1812, juillet 1814).

Cote/Cotes extrêmes

1 J 769/2

Date

1803-1814

Caractéristiques physiques

Liasse papier

Mots clés lieux

Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)