Archives communales de Saint-Honoré-les-Bains

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 246/1 D 1

Date

1790-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,01 ml

Origine

Commune de Saint-Honoré-les-Bains.

Modalités d'entrées

Dépôt partiel.

Mode de classement

Anciennement ce document était conservé sous la cote 1 J 152, or il s'agit d'une archive de la commune de Saint-Honoré-les-Bains. C'est pourquoi lors de la reprise du classement de la sous-série 1 J, ce document a été recoté en sous-série E-Dépôt 246.

Registre des délibérations.

Autres Cotes

EDEPOT 246/1 D 1

Date

14/07/1790-03/12/1792