Factums

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Cote/Cotes extrêmes

NIV

Date

1560-1909

Notes sur le contenu

Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.

Mots clés typologiques

Conclusions d'intervention pour les Avoués de Nevers, représentés par les Membres de la Chambre de discipline, dans l'Instance pendante entre Me Adolphe Thibault, Avoué, et l'Huissier Villemard

Cote/Cotes extrêmes

NIV 10754

Date

1847

Titre parallèle

Factum. Sieur Thibault, 1847

Lieu d’impression ou de fabrication

Nevers

Nom d’imprimeur ou de fabricant

Imprimerie de P. Bégat

Date d’impression ou de fabrication

1847

Conditions d'accès

NC Numérisé et en ligne

Pagination

23 p.

Notes sur le contenu

Contient une lettre manuscrite.

Documents en relation

Voir aussi : NIV 10755, NIV 10756

Mots clés lieux