Justice de paix du canton de Varzy

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U25/1-4U25/150

Date

1808-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Informations sur le traitement

Date de création : lundi 19 juillet 2004

Date de dernière modification : vendredi 7 janvier 2005

Informations sur le traitement

Date de création : lundi 19 juillet 2004

Date de dernière modification : vendredi 7 janvier 2005

Warrants agricoles. - Déclarations : registre (1932-1958). Inscription des privilèges : bordereaux (1957-1959). Dossier de l'affaire Pichon, sur les bois de Menou : plan (1926).

Cote/Cotes extrêmes

4 U 25 art. 147

Date

An IX

Conditions d'accès

délai : 100

première année communicable : 2060

Informations sur le traitement

Date de création : jeudi 31 octobre 2002

Date de dernière modification : lundi 19 juillet 2004

Mots clés matières