Chambre des comptes de Nevers

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Cote/Cotes extrêmes

3 B 231-3 B 263

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Mode de classement

Ce répertoire numérique prend la suite de l'inventaire sommaire imprimé qui présente les cotes de 3 B 1 à 3 B 230.

Contentieux civil entre le duc de Nevers et la famille Pinet concernant des mines de charbon et droits d'usages, revendication de propriété sur des bois des Écots à La Machine : plan.

Cote/Cotes extrêmes

3 B 263

Date

15 novembre 1668

Caractéristiques physiques

Plan en couleur sur parchemin.

Dimensions

207x103 cm

Biographie ou Histoire

En 1784, la chapelle du lieu-dit « La Machine », en la paroisse de Champvert, devient le cœur de la nouvelle paroisse de La Machine à laquelle on rattache les villages contigus et soustraits à la paroisse de Sougy-sur-Loire. La Machine sera encore agrandie par la suite en lui agrégeant des terrains soustraits à Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) et Thianges.

Présentation du contenu

La modeste figure de La Machine à l'époque de la petite chapelle contraste avec la représentation de la ville de Decize représentée bien plus en détail. On peut également voir sur ce plan autour de ces deux localités, divers bâtiments, mais surtout des trous d'exploitation du charbon dans une parcelle forestière enclavée aux Écots (commune de La Machine). Le plan est légendé par un cartouche, lequel permet d'éclairer la nature de la cause défendue.

Mode de classement

Ce plan a longtemps été conservé aux archives sans cote officielle (vrac de la série H, vrac de la châtellenie de Decize en série B) et nous n'avons pas retrouvé dans le présent fonds de la chambre des comptes de Nevers le dossier de contentieux censé expliquer son origine. Néanmoins, après enquête et examen de ce plan, on a pu établir qu'il était la propriété du duc de Nevers et qu'il devait émaner de la chambre des comptes du duché.

Documents en relation

11 F : archives de la famille Pinet des Écots, don de Madame Pinet des Écots du 14 janvier 1941. Une partie de ce fonds et notamment des plans sont en lien direct avec le plan 3 B 263.

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