Traité des justices de seigneur, et des droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matière

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque-ouvrages de la série BH

Déplier tous les niveaux

BH

Cote/Cotes extrêmes

Traité des justices de seigneur, et des droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pièces justificatives qui ont trait à la matière

Cote/Cotes extrêmes

BH 4399

Auteur

JACQUET (PIERRE)

Lieu de publication, production et/ou distribution

Lyon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

JEAN-BAPTISTE REGUILLIAT

Date de publication, production et/ou distribution

1764

Pagination

XVI-448-LXXVIII-XXXII p. : 26 cm

Mots clés matières

JUSTICE PENALE, XVIIIE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.