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Châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier (commune de Mars-sur-Allier) ou châtellenie de Châteauneuf

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Cote/Cotes extrêmes

11 B 1-11 B 31

Date

1694-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,34 ml

Mots clés lieux

Châteauneuf-sur-Allier (Mars-sur-Allier, Nièvre, France ; lieu-dit)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

11 B 1-11 B 21

Cote/Cotes extrêmes

11 B 1-11 B 15

Biographie ou Histoire

Jusqu'en juin 1770 inclus, ces audiences ont eu lieu le jeudi (ce qui exposait aux défauts les procureurs surchargés). Puis ce fut le lundi et, depuis janvier 1780, le mercredi.

Registre "des audiences de la justice de Châteauneuf-sur-Allier et dépendances".

Cote/Cotes extrêmes

11 B 15

Date

19/01/1785-24/11/1790

Caractéristiques physiques

Cahier papier. Couverture réemploi papier imprimé.