Châtellenie de Clamecy

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Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

13 B 68-70

Cautions et dépôts. - Production et droits : registre des actes produits (1697-1700), registre des pièces retirées (1700-1719), "registre de déclaration" lacunaire (1718-1720), deux inventaires des minutes et registres du greffe (mars 1722, 1780).

Cote/Cotes extrêmes

13 B 69

Date

1697-1780

Caractéristiques physiques

Deux cahiers papier. Cahier papier incomplet. Deux pièces papier.

Histoire de la conservation

En 1780, une partie des archives est restée au greffe et le reste a été déposé "dans la grande salle d'audiences du château". Parmi les archives inventoriées, on remarque dix registres des mercuriales, aucun n'est conservé aux Archives départementales.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1722, l'inventaire des archives du greffe de la châtellenie est entrepris auprès de Berthenon, le greffier. Les autorités compétentes sont informées que "la plupart des notaires, greffiers et procureurs de cette ville commettent journellement une infinité de contraventions au préjudice des règlements". Certains actes sont détaillés et peuvent remplacer un manque dans le fonds.