Production des autorités : procès-verbaux d'adjudication, assignations, dépositions, interrogatoires, autres pièces.

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Châtellenie de Monceaux-le-Comte

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Châtellenie de Monceaux-le-Comte

Cote/Cotes extrêmes

49 B 1-49 B 129

Date

1647-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,00 ml

Mots clés lieux

Monceaux-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 59-49 B 99

Procédures civiles et criminelles.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 63-49 B 80

Enquêtes.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 63-49 B 69

Production des autorités : procès-verbaux d'adjudication, assignations, dépositions, interrogatoires, autres pièces.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 69

Date

1778-1790

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

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