NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Mémoire pour Me Taffin, Avocat au Conseil provincial d'Artois, Appellant ; contre la Dame Veuve Cuvellier, Intimée
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10694
Date
1777
Titre parallèle
Factum. Sieur Taffin, 1777
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
De l'Imprimerie de L. Cellot
Date d’impression ou de fabrication
1777
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
28 p.
Mots clés matières