NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest de la cour de Parlement, portant plusieurs reglements pour l'execution du contract de la fondation de Nevers, et des Arrests rendus en consequence, & des Rolles des années 1714, 1715, & 1716. Du 26 juillet 1717
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10538
Date
1717
Titre parallèle
Factum. Fondation de Nevers, 1717
Lieu d’impression ou de fabrication
s.l.
Date d’impression ou de fabrication
1717
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
6 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux