NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
Déplier tous les niveaux
NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui confirme les Maire, Echevins & Communauté de la Ville de Nevers, dans des droits de Pontenage, Barrage ou Péage, tant sur la Riviere Loire que par terre en ladite Ville, du 25 avril 1730
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10558
Date
1730
Titre parallèle
Factum. Ville de Nevers, 1730
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Imprimerie Royale
Date d’impression ou de fabrication
1730
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
12 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux