Châtellenie de Montenoison

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Cote/Cotes extrêmes

50 B 1-50 B 20

Date

1546-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,10 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

50 B 20

Terrier d'Arthel, renouvellement : copie contemporaine d'une déclaration du 19 avril 1612 par de Barnault contre le seigneur d'Arthel (1612), copie d'une déclaration censitaire de septembre 1660 (1698).

Cote/Cotes extrêmes

50 B 20

Date

1612-1698

Caractéristiques physiques

Deux pièces papier.

Biographie ou Histoire

Le seigneur de Guipy et le seigneur d'Arthel son cousins germains. Étienne Barbier appartient à une famille de notaires et d'anciens capitaines de Montenoison.

Histoire de la conservation

La reconnaissance originale de 1660 était en l'étude de Toussaint Gorget notaire royal à Montenoison, rédacteur de l'acte. Legoube, notaire de Prémery, indique en 1698 avoir rédigé la copie en sa qualité de notaire et comme détenteur des minutes de Gorget. Délivrée sur réquisition du receveur de la terre d'Arthel, la copie aura servi à la rénovation du terrier des seigneurs d'Arthel avant d'être utile pour une quelconque action judiciaire et de finir au greffe de la châtellenie.

Présentation du contenu

Première pièce : accords de règlement d'eaux entre François de Paris demeurant en son château (« maison forte ») d'Arthel et Jean de Barnault. Ce dernier réclame des droits d'eau sur le ruisseau coulant depuis les fontaines d'Arthel jusqu'au moulin banal, où François fait barrage « par des levées et empellements » car son moulin est au-dessus du sien. Il réclame aussi des redevances dues par François. Les accords sont passés à Montenoison chez Étienne Barbier par Garnier et J.Tallevard, notaires.

Deuxième pièce : en 1660, par-devant Gorget notaire de Montenoison, Jean Rondot et Françoise Gabillaut sa femme reconnaissent tenir des cens et rentes envers François de Paris seigneur d'Arthel, en partie en son château de La Motte (Arthel) sur un maigne (ruine) et une grange et autres biens à Arthel. Les charges remontent à Barthélemy et François de Paris (père du sus-dit) écuyers seigneur d'Arthel en partie et des Philippières et aux Gabillaut par acte reçu de Venelle, notaire depuis 1609.

Première pièce : accords de règlement d'eaux entre François de Paris demeurant en son château (« maison forte ») d'Arthel et Jean de Barnault. Ce dernier réclame des droits d'eau sur le ruisseau coulant depuis les fontaines d'Arthel jusqu'au moulin banal, où François fait barrage « par des levées et empellements » car son moulin est au-dessus du sien. Il réclame aussi des redevances dues par François. Les accords sont passés à Montenoison chez Étienne Barbier par Garnier et J.Tallevard, notaires.

Deuxième pièce : en 1660, par-devant Gorget notaire de Montenoison, Jean Rondot et Françoise Gabillaut sa femme reconnaissent tenir des cens et rentes envers François de Paris seigneur d'Arthel, en partie en son château de La Motte (Arthel) sur un maigne (ruine) et une grange et autres biens à Arthel. Les charges remontant à Barthélemy et François de Paris (père du sus-dit) écuyers seigneur d'Arthel en partie et des Philippières et aux Gabillaut par acte reçu de Venelle, notaire depuis 1609.