NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest du Conseil d'État du Roy, qui supprime le droit de péage par terre, prétendu par le Sieur de Vielbourg, à Cosne ou Miennes-lès-Cosne, généralité de Bourges
Cote/Cotes extrêmes
NIV 6138
Date
1741
Titre parallèle
Factum. Sieur de Vielbourg, 1741
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Imprimerie Royale
Date d’impression ou de fabrication
1741
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
4 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux