NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest du Conseil d'État du Roy, qui déclare sujets aux Huit Sous pour livre prorogés ou établis par l'Edit de novembre 1771, les droits de Péage, Passage, Pontonage, Port, Bac, Leyde, etalage & autres de cette espèce, qui se lèvent au profit des différents Seigneurs, dans les villes, bourgs & Paroisses des élections de Châteauchinon, de Gannat & de Montluçon […] Du 21 novembre 1773
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10583
Date
1774
Titre parallèle
Factum. Ville de Nevers, 1773
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Imprimerie Royale
Date d’impression ou de fabrication
1774
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
7 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux