Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
Le présent inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 151 à 1 J 200, classés vers 1980-1990.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Dépôt du curé de Saint-Franchy de 1985.
Présentation du contenu
Premier registre 1803-1843, deuxième registre 1844-1867, troisième registre 1868-1882.
Conditions d'accès
NC Mauvais état
Documents en relation
Les registres de catholicité sont comme les registres de l'état civil, il en existe deux collections : dans les communes et au greffe du tribunal pour l'état civil, dans les paroisses et au diocèse pour les registres de catholicité. Ainsi ceux de Saint-Franchy se retrouvent dans nos fonds dans la collection du diocèse aux cotes 34 J 700 et 701.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
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