Factums

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Cote/Cotes extrêmes

NIV

Date

1560-1909

Notes sur le contenu

Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.

Mots clés typologiques

Extrait des registres du conseil d'État. […] Il sera procédé en la forme ordinaire & suivant les anciens usages et réglemens observés par ladite ville de La Charité, à la nomination de nouveaux Echevins et annulation des délibérations de ladite ville de La Charité du 24 novembre 1758, concernant les élections du nommé Jean Beaufils-du-Pavillon pour excercer la recette des Octrois & Deniers patrimoniaux de cette ville

Cote/Cotes extrêmes

NIV 10571

Date

1760

Titre parallèle

Factum. Ville de La Charité-sur-Loire, 1760

Lieu d’impression ou de fabrication

Paris

Nom d’imprimeur ou de fabricant

Imprimerie de Vincent

Date d’impression ou de fabrication

1760

Conditions d'accès

NC Numérisé et en ligne

Pagination

36 p.

Mots clés matières