Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
L'inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 101 à 1 J 150, classés vers 1970-1980.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Dépôt de septembre 1980.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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