Productions éparses : pièces et dossiers isolés.

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Châtellenie de Monceaux-le-Comte

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Châtellenie de Monceaux-le-Comte

Cote/Cotes extrêmes

49 B 1-49 B 129

Date

1647-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,00 ml

Mots clés lieux

Monceaux-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 59-49 B 99

Procédures civiles.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 59-49 B 62

Causes non identifiées.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 62

Productions éparses : pièces et dossiers isolés.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 62

Date

1652-1789

Caractéristiques physiques

Liasse papier et pièce parchemin.

Présentation du contenu

Présence de nombreuses lacunes.

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