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Archives notariales - 3 E 89

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/1-3 E 89/423

Date

1895-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

38,64 ml

Modalités d'entrées

Ces archives ont été versées le 30 avril 2014 par Me Jean-Paul Jacob, notaire à Cosne-Cours-sur-Loire.

Mots clés lieux

Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/272-3 E 89/305

Date

23/12/1920-31/05/1932

Biographie ou Histoire

Charles Henri Gamet succède à Étienne Chamaillard le 23 décembre 1920. Il décède le 3 mai 1931. En vertu d'une ordonnance du 5 mai 1931, Armand Brulé, notaire à Neuvy-sur-Loire, est commis pour recevoir les actes de l'étude.

Mots clés personnes

Gamet, Charles Henri

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/272-3 E 89/305

Date

23/12/1920-31/05/1932

1er juillet-31 décembre 1927.

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/295

Date

01/07/1927-31/12/1927

Présentation du contenu

Contient en particulier : la mainlevée partielle par la ville de Cosne-sur-Loire sur des terrains faisant partie des anciennes Forges de la Chaussade vendus à la Compagnie Continental Edison (24 août 1927).