NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
Déplier tous les niveaux
NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Arrest notable de la Cour des Aydes, portant reglement sur les oppositions en sur-taux des Taxes d'Offices faites par les Intendants des Provinces
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10531
Date
1713
Titre parallèle
Factum. Nivernais, 1713
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Chez N. Manzuel
Date d’impression ou de fabrication
1713
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
4 p.
Mots clés matières