1 J 101-1 J 150
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
L'inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 101 à 1 J 150, classés vers 1970-1980.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Inconnues.
Présentation du contenu
Commune de Moraches : registre de la fabrique, feuillet supplétif de l'état civil, pièces de procédures, correspondance.
Mode de classement
Cette cote est mentionnée pour mémoire. Ce fonds était constitué de papiers relatifs à la fabrique de l'église, à des corrections sur l'état civil de la commune, de la correspondance du maire et des pièces de procédures concernant la commune, ce sont donc des archives publiques. Ce fonds a donc été réintégré en sous-série E-DEPOT 181, fonds des archives de la commune de Moraches.
Mots clés lieux
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