Audiences présidées par le juge Cassard : registre lacunaire.

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Châtellenie de Montenoison

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Châtellenie de Montenoison

Cote/Cotes extrêmes

50 B 1-50 B 20

Date

1546-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,10 ml

Mots clés lieux

Montenoison (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Audiences.

Cote/Cotes extrêmes

50 B 1-50 B 3

Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.

Cote/Cotes extrêmes

50 B 1-50 B 3

Audiences présidées par le juge Cassard : registre lacunaire.

Cote/Cotes extrêmes

50 B 2

Date

26 août 1782

Caractéristiques physiques

Pièce papier.

Présentation du contenu

Il ne reste du présent registre que le premier feuillet portant les séances de la première audience.

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