Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.
Mode de classement
Le présent inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 51 à 1 J 100, classés vers 1970-1980.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Achat à Jean Montagnon du 9 février 1944.
Présentation du contenu
Faïenciers et émailleurs de Nevers, collection de minutes notariées : cessions et rétrocessions, baux, contrats de vente, contrats de mariage, contrats d'apprentissage, testaments, inventaires.
Ce fonds était intégralement constitué de minutes de notaires neversois, ce sont donc des archives publiques. Chacune des pièces a été réintégrée avec les minutes du notaire et de la période qui lui correspond, elles sont toutes de la sous-série 3 E 1. On a donc indiqué ci-dessous les notaires, les années des pièces réintégrées et entre parenthèses la dernière partie de la cote :
Mode de classement
Cette cote est mentionnée pour mémoire. Ce fonds a été transféré en sous-série 3 E, où sont rangées les minutes des notaires.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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