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Archives privées - Fonds 1 J 1 à 1 J 50

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Cote/Cotes extrêmes

1 J 1-1 J 50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,40 ml

Modalités d'entrées

Pour certains documents, les modalités d'entrée demeurent inconnues, il serait possible de retracer leur entrée en entreprenant des recherches dans les archives du service.

Mode de classement

Le présent inventaire rassemble les descriptions des petits fonds et pièces isolées cotés de 1 J 1 à 1 J 50, classés vers 1970-1980.

Chambre civile de la Cour de Cassation de Bourges, pour MM. Enfert et autres contre le sieur Bonneau l'Étang : précis en 3 exemplaires.

Cote/Cotes extrêmes

1 J 11

Date

Première moitié du XIXe siècle

Caractéristiques physiques

Trois pièces papier.

Modalités d'entrées

Inconnues

Présentation du contenu

M. Bonneau l'Étang et ses associés sont accusés de monopole, ce qui est contraire à la loi. Il s'agit de savoir si cette condamnation s'applique aux producteurs autant qu'aux revendeurs.

Mots clés matières

faïence de Nevers