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Archives notariales - 3 E 89

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/1-3 E 89/423

Date

1895-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

38,64 ml

Modalités d'entrées

Ces archives ont été versées le 30 avril 2014 par Me Jean-Paul Jacob, notaire à Cosne-Cours-sur-Loire.

Mots clés lieux

Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune), Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

minute notariale

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/306-3 E 89/375/1

Date

02/01/1914-08/05/1930

Biographie ou Histoire

Albert Parent cesse son exercice le 8 mai 1930. Noël Achille Asselin de Williencourt lui succède le 12 mai 1930.

Mots clés personnes

Parent, Albert

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/306-3 E 89/375/1

Date

02/01/1914-08/05/1930

Documents en relation

Les minutes (1905-1913) se trouvent dans les cotes 3 E 59/26-60.

18 août-31 octobre 1920.

Cote/Cotes extrêmes

3 E 89/331

Date

18/08/1920-31/10/1920

Présentation du contenu

Contient en particulier : le dépôt des statuts de la Société régionale de distribution d'électricité, concessionnaire de l'éclairage électrique de la ville de Cosne-sur-Loire (18 septembre 1920) ; le dépôt des délibérations d'assemblées de cette société (4 octobre 1920). La vente du fonds de commerce de négociant en cycles et Automobiles, situé 12 rue Saint-Agnan et dans un atelier rue du Cimetière à Cosne-sur-Loire, avec l'inventaire du matériel et des marchandises (30 octobre 1920).