Les Archives départementales ont été instituées par la loi du 5 brumaire an V (26 octobre 1796) prescrivant le regroupement au chef-lieu des " titres et papiers acquis à la République ", mais leur organisation véritable est nettement postérieure. La première étape a constitué à les mettre sous la responsabilité du secrétaire général de préfecture, à partir de l'an VIII. Ces années ont laissé peu de traces dans les archives, à part quelques circulaires et une enquête nationale sur les patois. Le premier travail archivistique qui apparaît est un " inventaire des généralités " et un récolement des papiers de la préfecture en 1815.

Malgré des destructions révolutionnaires, les papiers antérieurs à 1789 représentaient encore une masse de documents importante. En 1819, le Conseil général vota des crédits pour le classement de ces archives. Il fut effectué par les Pâris père et fils, sous la direction de Dechamps. Ces 35 registres établis entre 1821 et 1829 donnent le résumé, pièce à pièce, des anciens titres et des " arrêtés " (en fait, toutes sortes d'actes administratifs) récents. Mais ce travail considérable a été rendu aussitôt obsolète par la vente en 1829 de ces anciens titres qui encombraient les greniers... La même année, ce qui restait des archives était installé dans le bâtiment affecté à la préfecture.

Cependant, les années 1838-1843 voient se mettre en place de meilleures conditions pour les archives : des mesures sur le plan national (1838, obligation pour les Conseils généraux de voter des dépenses de garde et de conservation des archives du département, en 1839 l'invitation à recruter des archivistes chartistes et l'obligation du rapport annuel, en 1841 le premier cadre de classement, en 1843 la réglementation des versements et en 1844 des éliminations) et local avec le recrutement de Gabriel Eysenbach en 1842. Celui-ci commence aussitôt un inventaire global des séries anciennes (A, une partie de B et de C, D et les notaires).

Après plusieurs années d'instabilité au milieu du siècle, Félix Leblanc-Bellevaux reprend le classement des séries A, 3 B, 1 E (les titres de familles) et supervise les inventaires des archives anciennes des hôpitaux, ainsi que ceux des communes et de leur bureau de bienfaisance. Les Archives départementales disposent alors d'un petit bâtiment proche de la préfecture. Cette proximité spatiale des deux institutions est une constante depuis 1800, la préfecture étant le principal " fournisseur " et " client " des Archives.

Faisant suite à une période peu active arrivent les trente années du directorat (1882-1911) d'Henri de Flamare. Il inspecte les archives communales, fait tenir des registres d'entrées (mais il est gêné par le manque de place) et reprend le classement des titres de famille : son fichier des familles nobles (notes prises en vue de publications) est encore utilisé aujourd'hui.

Du milieu du XIXème siècle à la fin de la période, le personnel des Archives est réduit : l'archiviste, chartiste, le concierge du bâtiment ou plus tard un magasinier et à partir des années 1880 un employé, instituteur retraité ou fonctionnaire instruit passant un examen spécifique : le fonds garde la trace de l'activité de Jean Leclerc, Louis Martin et de Lucette Vacquier.

Les successeurs de Flamare, Paul Destray et André Biver, reprennent l'activité d'inspection d'archives, de classement des séries anciennes et de fonds privés ; ils nouent des relations avec les sociétés savantes locales, dont ils sont membres, d'autant qu'ils sont aussi conservateurs des antiquités et objets d'art. L'extension du réseau de personnes intéressées par les archives se voit à la correspondance reçue : chercheurs, curieux, amateurs de généalogie. L'assistance de l'adjoint n'est pas de trop, surtout quand l'archiviste s'en va-t-en guerre : Destray est mobilisé en 1914 (comme son ami Paul Cornu), Biver et Martin l'ont été de leur côté. En 1914-1919, Leclerc reste seul en place, ce qui ne dispense pas Destray de devoir envoyer son brouillon de rapport, écrit dans sa cagna sur le front des Vosges...

Le grand chantier des deux derniers archivistes de la période moderne est le déménagement en 1926-1931 des archives dans un bâtiment spécifique enfin vaste et enfin adapté (pour l'époque : l'électricité étant bannie pour risque d'incendie, le bâtiment est percé de plus de deux cents fenêtres), après une longue attente depuis les années 1880. Les opérations de déménagement sont longues, d'autant qu'il faut aussi récupérer les archives des sous-préfectures et tribunaux supprimés par la réforme de 1926. L'opération n'est achevée qu'en 1931, quand les bureaux et la salle de lecture s'installent dans une petite construction annexe.

Les années d'avant-guerre sont actives en préparation d'instruments de recherche des fonds anciens, familiaux et révolutionnaires (Biver établit des centaines de fiches), un peu moins pour les fonds modernes. Mais il vaut bientôt la peine d'ouvrir un dossier pour les circulaires sur la défense passive des bâtiments, qui s'accumulent à partir de 1931& En 1939, la Nièvre, sans doute jugée sûre et loin de front, est choisie pour héberger les archives du Bas-Rhin, repliées. Mais les Allemands entrent à Nevers le 17 juin 1940. Les Archives départementales ne subiront pas d'autre dommage que l'obligation de leur " restituer " lesdites archives alsaciennes (ce dossier, postérieur au 10 juillet 1940, n'est pas en 3 T, mais en 191 W). Mais l'activité a vite repris : les lecteurs reviennent dès le 1er juillet, comme le note Biver à l'attention du préfet (93 W 13). Mais précisément, les archives du service des Archives entrent elles aussi dans la période contemporaine et la sous-série 3 T laisse la place aux versements W.

Les archivistes du département :

1819 - avril 1830 Auguste DECHAMPS, Bertrand et Claude-François PARIS

mai 1830 - janvier 1842 Etienne TERRIOT

avril 1842 - juillet 1849 Gabriel EYSENBACH

octobre 1849 - mars 1850 Laurent REROLLE

mars - août 1850 Bernard BERNHARD

décembre 1850 - nov. 1854 Etienne HERON de VILLEFOSSE

décembre 1854 - avril 1855 Pierre-Florimond GAUTHERON

mai 1855 - novembre 1871 Félix LEBLANC-BELLEVAUX

décembre 1871 - déc. 1881 Etienne HERON de VILLEFOSSE

janvier 1882 - avril 1911 Louis Henri ADAM de FLAMARE

mai 1911 - avril 1929 Paul DESTRAY

juin 1929 - juin 1949 André BIVER

Le fonds des archives du service des Archives départementales a été conservé dans les différents locaux occupés par le service depuis le XIXe siècle. Le classement de 2004 ne porte que sur les documents antérieurs à juillet 1940 et qui ne sont plus utilisés comme archives courantes.

Les archives du service sont par nature déjà préarchivées dans les locaux des Archives départementales. Une décision de classement systématique a été prise en 2004. La suite du fonds, jusqu'en 1986, année où le service passe sous la responsabilité du Conseil général en application des lois de décentralisation, est réglementairement classée en série W (191 W).

La sous-série 3 T comporte deux parties de dimensions fort inégales, le fonds de la préfecture et le fonds du service des Archives départementales lui-même.

Le fonds de la préfecture, très modeste, a été réparti à l'intérieur des rubriques prévues pour le plan unique de classement. Il est distingué du reste par une mention explicite de provenance et par sa position au début de chaque rubrique concernée, à savoir : " rapports de l'archiviste " (3 T 5), " personnel " (3 T 30-31) et " relations avec le ministère de tutelle " (3 T 47).

Le fonds du service des archives couvre la période 1796-1940, mais de façon épisodique avant 1819, ou même les années 1850. En revanche, certains documents débordent la période, parfois largement : il s'agit dans ce cas de registres ouverts avant la guerre de 1939-1945 et poursuivis jusqu'à leur terme... qui peut être 1994 (registre des acquisitions). Mais pour tous les dossiers qui pouvaient être scindés (recherches par courrier ou suivi des archives communales, par exemple), la date limite du 10 juillet 1940 a été respectée autant que faire se pouvait.

La sous-série est classée selon l'ordre suivant :

- Fonctionnement général : il regroupe les registres de correspondance qui ne sont pas représentés avant 1911, soit l'arrivée de Destray (ils n'étaient pas tenus ou ont disparu ?), les rapports annuels de l'archiviste au préfet, pour les sessions du Conseil général, et au ministère de tutelle, soient l'Intérieur jusqu'en 1884 et l'Instruction publique ensuite, la documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention.

- Personnel : des dossiers ont été constitués ou complétés pour plusieurs archivistes et employés, mais ils sont en général peu fournis. Certains pourront être utilement complétés par ceux de la série M, pour le XIXème siècle. La correspondance avec le ministère de tutelle apporte aussi des indications.

- Budget et comptabilité, marchés : la période couverte est large (1801-1961), mais peu abondée.

- Bâtiments et installations techniques : la rubrique est très pauvre pour les bâtiments antérieurs et incomplète pour le bâtiment actuel, dans la mesure où les documents techniques sont encore utilisés en archives courantes. Peuvent être toutefois signalés le dossier préparatoire des déménagements de 1926-1931 (quel est le coût de location à la journée d'une voiture à cheval, encore usitée donc, ou quelle est la consommation d'un camion militaire ?) et des photographies des bâtiments achevés faites en 1932 à la demande du ministère.

- La section fonctionnement des archives constitue la partie la plus importante du fonds. Elle regroupe les rapports avec le ministère de tutelle (inspections), la constitution des fonds et particulièrement les registres d'entrées, conservés à partir de 1886, les instruments de recherche anciens (aussi bien le travail préparatoire que les instruments périmés, dont le précieux - parce que seule trace de nombreux documents disparus - inventaire des anciens titres de 1821), les registres de communication de documents en salle de lecture ou avec déplacement, les dossiers de recherches administratives, généalogiques et historiques faites sur demande écrite, les autres activités scientifiques ou culturelles et le contrôle scientifique et technique des archives publiques, qui contient des inventaires anciens d'archives communales et hospitalières et un dossier par commune.

- Les autres compétences et activités sont celles confiées au service ou à l'archiviste, mais pas spécifiquement archivistiques, à savoir le suivi du dépôt légal, quelques lettres adressées à Biver comme conservateur de la bibliothèque municipale de Nevers et le suivi des antiquités et objets d'art, dont Destray puis Biver ont le titre de conservateur à partir de 1912.

- Un dossier constitué par Henri de Flamare a été mis en annexe du fonds. Il s'agit de notes préparatoires à des travaux personnels généalogiques ou historiques, mais il n'a pas été joint au fonds privé consacré à cet archiviste (23 J) dans la mesure où la majorité de ces notes ont été rédigées par d'autres personnes que lui. Conformément à son sujet d'étude de prédilection, le dossier est riche en notes sur les familles nobles du " Nivernois ", mais elles ne sont pas organisées. Un projet pour une page de garde témoigne du désir de publier le résultat de ces recherches.

Très peu d'éliminations ont été opérées, le fonds n'étant pas de dimensions considérables. Mis à part les chemises trop usées (0,15 ml), seule une liasse d'épreuves de la publication des ordonnances de François 1er utilisée par un archiviste pour un relevé de références concernant la Savoie (0,05 ml) a été éliminée.

Le fonds a été répertorié selon les dispositions de l'instruction du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementaux. Le plan de classement s'inspire de la charte d'archivage établie par le département des Yvelines en 2001.

Fichier manuel : une fiche pour le fonds de la préfecture (T 1293), retirée lors du classement de 2004 et remplacée par quatre nouvelles références dans le présent répertoire 3 T.

Archives :

Archives départementales de la Nièvre

Archives publiques :

1 M 34 Préfecture, personnel : nomination, affaires diverses (1828-1919) (quelques éléments sur les Pâris père et fils, Terriot et Rérolle).

1 M 51 Organisation du service des archives [personnel et traitements], enquête du préfet auprès d'autres départements : correspondance (1913).

1 M 64 Archivistes et employés des archives, dossiers individuels (1841-1896). Renseignements notamment sur Terriot, Héron de Villefosse, Gautherin, Leblanc-Bellevaux, de Flamare, Oppepin et Gonin.

1 M 4339 Archives du Bas-Rhin, évacuation et installation dans les locaux des Archives de la Nièvre : lettre (1939).

4 N 109 Bâtiments.- Projet de 1887-1888 [non abouti]. Installation dans le local du service vicinal et aménagement (1912-1914). Construction et aménagement du bâtiment de la rue Charles Roy (1924-1938).

8 R Défense passive (1931-1940).

8 V 584 Enquête sur le mobilier, dont les archives (1905-1911).

8 V 582 Enquête sur les biens du séminaire de Pignelin (1906-1913).

8 V 523-536 Inventaire des biens, par commune.

2 Z 734 Archives [de la sous-préfecture de Clamecy], inspection, communication et élimination (1883-1909).

2 Z 736 Bibliothèque administrative et archives (1858-1884).

2 Z 716 Presse et dépôt légal, instructions et correspondance (1935-1942).

2 Z 767 Monuments historiques et objets d'art, enquêtes et listes (1884-1927).

2 Z 1167 Monuments historiques, liste (1939).

3 Z 534 Bibliothèque sous-préfecture [de Clamecy] et communes, enquête et catalogues (1858-1888).

93 W 13 [fonds du Cabinet] Service des Archives (1930-1965).- Versements, instructions : circulaires (1930-1934). Publications officielles, préparation d'un inventaire général : circulaire (1938). La note de Biver citée plus haut date du 21 juillet 1940. La suite de la liasse 13 sera décrite dans chacun des versements qu'elle complète.

1241 W 53 Bâtiment, litige sur la construction (1924-1931).

Série E Dépôt : des inventaires et récolements des archives communales, ainsi que la correspondance relative aux inspections de l'archiviste départemental s'y retrouvent à l'occasion, en série 3 D (administration communale) ou S (autres fonds).

191 W : archives du service à partir du 10 juillet 1940 jusqu'à la fin de l'année 1985. La fin de la période Biver est donc cotée en 191 W.

Archives privées :

Travaux historiques et personnels des archivistes. 23 J fonds Henri de Flamare ; 17 J fonds Paul Cornu et Paul Destray ; 19 J fonds André Biver.

Archives nationales

Sous-séries F2 Ministère de l'Intérieur, administration départementale et F 17 Ministère de l'Instruction publique, à partir de 1884.

Sources imprimées :

1 N Conseil général, rapports et délibérations reliés (1842-1940).

AVRIL (J. B.). Analyse des actes et des délibérations du Conseil Général de la Nièvre de 1787 à 1853 inclus. Nevers : Imprimerie Fay, 1860.

THUILLIER (Guy). « Les historiens locaux en Nivernais de 1814 à 1840 », Actes du 101ème Congrès des Sociétés savantes, Lille, 1976.- « & de 1840 à 1860 », Actes du 102ème Congrès, Limoges, 1977.- « & de 1860 à 1900 », Actes du 103ème Congrès, Metz, 1978.- « & de 1900 à 1940 », Actes du 104ème Congrès, Bordeaux, 1979.- « & depuis 1940 », Actes du 105ème Congrès, Caen, 1980.

CHAGNY (Anne-Marie). « La création des Archives départementales », Du Nivernais à la Nièvre. Etudes révolutionnaires n° 4, 1989.

CHAGNY (Anne-Marie) et BARBAT (Philippe). « Mille ans d'histoire. Deux siècles de conservation », Archives départementales de la Nièvre n° 3, 1996.

Véronique David