NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Précis pour M. Archambault, Syndic de la Chambre des Huissiers de l'arrondissement de Nevers, et M. Villemard, Huissier ; contre les membres de Chambre de discipline des Avoués près le tribunal civil de Nevers, et M. A. Thibault, Avoué
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10756
Date
1847
Titre parallèle
Factum. Sieur Archambault, 1847
Lieu d’impression ou de fabrication
Nevers
Nom d’imprimeur ou de fabricant
Imprimerie de J.M. Fay
Date d’impression ou de fabrication
1847
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
26 p.
Mots clés matières
Mots clés lieux