NIV
Archives de la Nièvre
Factums
1 media
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NIV
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1909
Notes sur le contenu
Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.
Mots clés typologiques
Précis signifié, pour Me Philippe Hubert, Notaire royal à Vendôme, Julien Farguin, Claude Beausseron, & Pierre Besnard, Intimés. Contre Messire Charles-Louis du Bouchet, Chevalier de l'Ordre royal & militaire du Saint-Louis, Seigneur de la Prévôté de Courtauzé […], appelant d'une sentence interlocutoire du Bailliage de Vendôme du 9 mars 1764. Et encore contre M. l'Evêque de Soissons en qualité d'Abbé de la Sainte trinité de Vendôme, Intervenant
Cote/Cotes extrêmes
NIV 10657
Date
1766
Titre parallèle
Factum. Sieur Hubert, 1764
Lieu d’impression ou de fabrication
Paris
Nom d’imprimeur ou de fabricant
De l'Imprimerie Butard
Date d’impression ou de fabrication
1766
Conditions d'accès
NC Numérisé et en ligne
Pagination
23 p.
Mots clés matières