Circonscriptions territoriales. - Délimitation de juridictions dans la châtellenie de Montenoison : "registre" lacunaire d'expertise du bornage de la justice seigneuriale ordinaire d'Assars ("Assard", commune de Vitry-Laché) et de la justice et châtellenie de Champallement : procès-verbal (6 septembre 1742-30 septembre 1744). Bornage de la châtellenie de Champallement d'avec la justice d'Oulon : procès-verbal de limites (9 janvier 1743).

Châtellenie de Montenoison

Cote/Cotes extrêmes

50 B 1-50 B 20

Date

1546-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,10 ml

Mots clés lieux

Montenoison (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Généralités.

Cote/Cotes extrêmes

50 B 5-50 B 8

Circonscriptions territoriales. - Délimitation de juridictions dans la châtellenie de Montenoison : "registre" lacunaire d'expertise du bornage de la justice seigneuriale ordinaire d'Assars ("Assard", commune de Vitry-Laché) et de la justice et châtellenie de Champallement : procès-verbal (6 septembre 1742-30 septembre 1744). Bornage de la châtellenie de Champallement d'avec la justice d'Oulon : procès-verbal de limites (9 janvier 1743).

Cote/Cotes extrêmes

50 B 6

Date

06/09/1742-30/09/1744

Caractéristiques physiques

Deux pièces papier, dont une incomplète.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1742-1744, du registre de bornage des justices d'Assars et Champallement, ne reste que le premier des feuillets sur "quatres rôles mal assortis" (pages), tenus pour l'information du duc de Nevers en sa qualité de seigneur châtelain de Montenoison et Champallement.