Bona : documents et recherches
Date
1995-2005
Cote
135 J 1
-
Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux
- 1 - COMMUNES ET SITES DE LA NIEVRE
- Bona : documents et recherches
1995-2005
135 J 1
1995-2004
135 J 2
999 W 1367
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3703
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3732
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3773
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3740
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3744
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3590
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3838
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3764
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3832
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3696
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3791
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3871
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3706
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3814
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3700
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3633
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1968
999 W 3582
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
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