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  1. Résultat n°1

    Société de charité maternelle de Nevers et Cosne, subventionnement et suivi : statuts, comptes-rendus, délibérations, correspondance.

    Date

    1854-1927

    Cote

    X 3302, X 2206 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Œuvres d'assistance privées.
    • Société de charité maternelle de Nevers et Cosne, subventionnement...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  2. Résultat n°2

    Sociétés de charité maternelle de Nevers et Cosne, organisation : statuts, correspondance (1875). Société de la charité maternelle de Lyon, activité : compte-rendu (1845). Société de charité maternelle de Nevers, souscriptions : liste des dames sociétaires (1855-1858,1860-1864). Société de charité maternelle de Nevers, comptabilité des exercices 1855 à 1876 : budgets, procès-verbaux d'assemblées générales, correspondance (1854-1876). Société de charité maternelle de Cosne, comptabilité des exercices 1863 à 1877 : budgets, correspondance (1863-1878). Société de charité maternelle de Nevers, reconnaissance : lettre (1862). Sociétés de charité maternelle de Cosne et Nevers, comptes des exercices 1878 à 1889 : comptes en deniers, comptes moraux, comptes-rendus des opérations, correspondance (1879-1890). Société de charité maternelle de Nevers, activité : comptes rendus annuels, correspondance (1913-1941).

    Date

    1845-1941

    Cote

    X 3301, X 1022 (Ancienne cote), X 1026 (Ancienne cote), X942/3 (Ancienne cote), X2036 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Œuvres d'assistance privées.
    • Sociétés de charité maternelle de Nevers et Cosne,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice 1934 : états des frais de séjour dans les hôpitaux, bordereaux des mémoires.

    Date

    1934-1935

    Cote

    X 3287

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Généralités.
    • Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice 1933 : états des frais de séjour dans les hôpitaux, bordereaux des mémoires.

    Date

    1933-1934

    Cote

    X 3286

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Généralités.
    • Assistance médicale gratuite, dépenses de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Aliénés décédés, recours sur succession sans suite : dossiers individuels L à V.

    Date

    1883-1952

    Cote

    X 3285

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés décédés, recours sur succession sans suite...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  6. Résultat n°6

    Aliénés décédés, recours sur succession sans suite : dossiers individuels B à J.

    Date

    1880-1949

    Cote

    X 3284

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés décédés, recours sur succession sans suite...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  7. Résultat n°7

    Aliénés, admission à l'établissement neuropsychiatrique de La Charité : quatre dossiers individuels.

    Date

    1925-1941

    Cote

    X 3283

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés, admission à l'établissement neuropsychiatrique...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  8. Résultat n°8

    Aliénés, paiement des pensions : extraits de délibérations, arrêté, décomptes des sommes dues, correspondance.

    Date

    1823-1932

    Cote

    X 3282

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Aliénés.
    • Aliénés, paiement des pensions : extraits de délibérations,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  9. Résultat n°9

    Secours aux malades indigents, puis assistance médicale gratuite, organisation et suivi : circulaires, délibérations, états nominatifs, mémoires, correspondance.

    Date

    1829-1944

    Cote

    X 3281

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Généralités.
    • Secours aux malades indigents, puis assistance médicale...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  10. Résultat n°10

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, comptabilité des exercices 1935 et 1936 : sommiers des dépenses.

    Date

    1935-1936

    Cote

    X 3280

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, comptabilité des exercices 1928 à 1932 : états, avis de crédit, arrêtés, correspondance.

    Date

    1928-1935

    Cote

    X 3279

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  12. Résultat n°12

    Commissions cantonales d'assistance et autres commissions, indemnisation des membres conseillers généraux et conseillers d'arrondissement : listes, billets de présence, talons de bulletins. Commissions : assistance obligatoire aux vieillards, assistance médicale gratuite, farines, assistance aux femmes en couche.

    Date

    1929-1933

    Cote

    X 3278

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Affaires générales ; personnel ; dossiers communs.
    • Commissions cantonales d'assistance et autres commissions,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  13. Résultat n°13

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, réglementation : décret, circulaires, correspondance.

    Date

    1930-1940

    Cote

    X 3277

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  14. Résultat n°14

    Encouragement national aux familles nombreuses, comptabilité : sommiers des dépenses (1932-1934, 1936).

    Date

    1932-1936

    Cote

    X 3276

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux familles.
    • Assistance aux familles nombreuses.
    • Encouragement national aux familles nombreuses, comptabilité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Assistance aux familles nombreuses, comptabilité : sommier des dépenses.

    Date

    1931-1933

    Cote

    X 3275

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux familles.
    • Assistance aux familles nombreuses.
    • Assistance aux familles nombreuses, comptabilité :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  16. Résultat n°16

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, calcul du prix de revient et fixation du prix de journée des hôpitaux : délibérations, rapports, états, tableaux de calculs, arrêtés, correspondance. - Année 1928 (1927-1929). Année 1929 (1928-1930). Année 1930 (1929-1931). Années 1932 (1932-1933). Pas de procédure pour l'année 1931 : les prix de journée sont inclus dans les calculs de 1930 et 1932.

    Date

    1927-1933

    Cote

    X 3274

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  17. Résultat n°17

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, calcul du prix de revient et fixation du prix de journée des hôpitaux : délibérations, rapports, états, tableaux de calculs, arrêtés, correspondance. - Année 1926 (1925-1927). Année 1927 (1926-1928).

    Date

    1925-1929

    Cote

    X 3273

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, statistique des admissions en 1935-1936 : état.

    Date

    [1937]

    Cote

    X 3272

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  19. Résultat n°19

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, admission dans les hospices : registres.

    Date

    1927-1930

    Cote

    X 3271

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, réclamations contre les décisions des commissions cantonales : délibérations, correspondance.

    Date

    1920-1934

    Cote

    X 3270

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 3 X - Assistance sociale.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
    • Assistance obligatoire.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.