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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ministère de la Justice : comptabilité.
Cote
999 W 4404
 Date
1942-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-1 Comptabilité
  • Ministère de la Justice : comptabilité.
Résultat n°2

Ministère de la Justice : traitement personnel de Nevers.
Cote
999 W 4390
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-1 Comptabilité
  • Ministère de la Justice : traitement personnel de Nevers.
Résultat n°3

Ministère de la Justice : traitement personnel de Clamecy, Château-Chinon, Cosne-sur-Loire.
Cote
999 W 4389
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-1 Comptabilité
  • Ministère de la Justice : traitement personnel de Clamecy,...
Résultat n°4

Ministère de la Justice : traitement personnel.
Cote
999 W 4388
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-1 Comptabilité
  • Ministère de la Justice : traitement personnel.
Résultat n°5

Ministère de la Justice : comptabilité, traitement, personnel.
Cote
999 W 4387
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-1 Comptabilité
  • Ministère de la Justice : comptabilité, traitement,...
Résultat n°6

Personnel pénitentiaire. Traitements : feuilles d'émargement (juillet-août 1940 et 2ème semestre 1945).
Cote
999 W 2152
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-2 Personnel
  • Personnel pénitentiaire. Traitements : feuilles d'émargement...
Résultat n°7

Personnel judiciaire. Traitements : feuilles d'émargement.
Cote
999 W 2151
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-2 Personnel
  • Personnel judiciaire. Traitements : feuilles d'émargement.
Résultat n°8

Personnel judiciaire. Traitements : feuilles d'émargement.
Cote
999 W 2150
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-2 Personnel
  • Personnel judiciaire. Traitements : feuilles d'émargement.
Résultat n°9

Ministère de la justice, membres des tribunaux : états des traitements.
Cote
999 W 2109
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-2 Personnel
  • Ministère de la justice, membres des tribunaux : états...
Résultat n°10

Expropriation pour cause d'utilité publique d'une propriété dans le département du Rhône appartenant à un habitant de La Machine.
Cote
999 W 1489
 Date
1942-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-4 Justice civile
  • Expropriations
  • Expropriation pour cause d'utilité publique d'une propriété...
Résultat n°11

Création d'un centre d'accueil pour jeunes délinquants.
Cote
999 W 1486
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-5 Justice des mineurs
  • Création d'un centre d'accueil pour jeunes délinquants.
Résultat n°12

Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions directes et affaires diverses.
Cote
999 W 1136
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Greffe du Conseil de préfecture. Correspondance : contributions...
Résultat n°13

Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon. Affaires diverses.
Cote
999 W 1135
 Date
1946-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon....
Résultat n°14

Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses (contributions directes, etc).
Cote
999 W 1103
 Date
1941-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Conseil de préfecture
  • Greffe du Conseil de préfecture. Affaires diverses...
Résultat n°15

Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports. Bail.
Cote
999 W 967
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Cour de justice
  • Cour de justice de Nevers. Correspondance. Rapports....
Résultat n°16

Maison d'arrêt de Nevers. Etats des traitements. Feuilles d'émargement.
Cote
999 W 952
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-2 Personnel
  • Maison d'arrêt de Nevers. Etats des traitements. Feuilles...
Résultat n°17

Conseil des Prud'hommes de Nevers. Listes électorales 1948.
Cote
999 W 927
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Prud'hommes
  • Conseil des Prud'hommes de Nevers. Listes électorales...
Résultat n°18

Conseil des Prud'hommes de Nevers. Elections 1946 et 1948.
Cote
999 W 926
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 7 - JUSTICE
  • 7-2 Juridictions
  • Prud'hommes
  • Conseil des Prud'hommes de Nevers. Elections 1946 et...
Résultat n°19

Conseil des Prud'hommes de Nevers. Conseillers déchus. Remplacement.
Cote
999 W 925
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Prud'hommes
  • Conseil des Prud'hommes de Nevers. Conseillers déchus....
Résultat n°20

Prisons. Visites aux détenus pendant l'occupation. Instructions. Correspondance. Listes.
Cote
999 W 891
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-3 Condition pénitentiaire
  • Etablissements pénitentiaires
  • Prisons. Visites aux détenus pendant l'occupation....